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Comptes rendus et délibérations

Accédez aux comptes rendus détaillés des séances du conseil municipal.
Ces documents rendent compte des discussions, des interventions des élus, ainsi que des décisions prises au cours des réunions.

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Date de la séance Titre du document Domaines Document
16/08/2024 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Télécharger
16/04/2024 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 15-2024 / APPROBATION DU FONCIER FORESTIER DANS LE CADRE DE L AMENAGEMENT DE LA FORET COMMUNAL Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 14-2024 / DEPLOIEMENT MOBILE NEX DEAL LE VILLAGE - CONVENTION DE BAIL - LOCATION PARCELLE COMMUNAL D1426 Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 21-2024 / ETAT D ASSIETTE ET DESTINATION DES COUPES DE BOIS Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 15-2024 / APPROBATION DU FONCIER FORESTIER DANS LE CADRE DE L'AMENAGEMENT DE LA FORET COMMUNAL Délibération Télécharger
16/04/2024 COMPTE-RENDU DES DELIBERATIONS Compte-rendu des délibérations Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 18-2024 / CRECHE - DEMANDE DE SUBVENTION PLAN DE FINANCEMENT Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 18-2024 / CRECHE - DEMANDE DE SUBVENTION PLAN DE FINANCEMENT Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 16-2024 / DEMANDE DE SUBVENTION - RENOVATION DE LA CABANE DU GRAND PARPAILLON Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 15-2024 / APPROBATION DU FONCIER FORESTIER DANS LE CADRE DE L AMENAGEMENT DE LA FORET COMMUNAL Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 13-2024 / TRANSFERT DE LA COMPETENCE EXPLOITATION GESTION ET MAINTENANCE DE LA TYROLIENNE DU SAUZE A LA COMMUNAUTE DES COMMUNES VALLEE DE L UBAYE SERRE PONCON Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 20-2024 / TRAVAUX DE SECURISATION DE LA CHAUSSEE ROUTE DU VILLARD - Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 11-2024 / APPROBATION PROCES VERBAL - CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2023 Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 12/2024 - DEMANDE DE SUBVENTION 2024 Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 17-2024 / CONTRAT DEPARTEMENTAUX DE SOLIDARITE TERRITORIALE 2024-2026 Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 18-2024 / CRECHE - DEMANDE DE SUBVENTION PLAN DE FINANCEMENT Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 22-2024 / ADHESION A L ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE Délibération Télécharger
15/04/2024 DELIBERATION 04-2024 / APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET GITES - AFFECTATION DE RESULTATS Délibération Télécharger
15/04/2024 DELIBERATION 03-2024 / APPROBATION COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET GITES Délibération Télécharger
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