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Comptes-rendus et délibérations

Accédez aux comptes rendus détaillés des séances du conseil municipal. Ces documents rendent compte des discussions, des interventions des élus, ainsi que des décisions prises au cours des réunions.
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Date de la séance Date de publication Titre du document Domaines Document
22/08/2025 25/08/2025 DELIBERATION 43-2025 FIXATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA CCVUSP Délibération Télécharger
22/08/2025 25/08/2025 DELIBERATION 42-2025 APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU TE-SDE04 Délibération Télécharger
22/08/2025 25/08/2025 DELIBERATION 41-2025 DEMANDE PRET - CAISSE D'EPARGNE CEPAC - AMENAGEMENT GITES Délibération Télécharger
22/08/2025 25/08/2025 DELIBERATION 40-2025 DEMANDE DE PRET - CRADIT AGRICOLE PACA - AMENAGEMENT GITES Délibération Télécharger
22/08/2025 25/08/2025 DELIBERATION 39-2025 AMENAGEMENT ET REAMENAGEMENT DES GITES COMMUNAUX Délibération Télécharger
22/08/2025 25/08/2025 DELIBERATION 38-2025 PROJET DE REHABILITATION E LA FRICHE DE LA COLONIE DU BIEN ETRE Délibération Télécharger
22/08/2025 25/08/2025 DELIBERATION 37-2025 RENOVATION DE LA SALLE DES FETES - REMPLACEMENT DU PLAN DE TRAVAIL ET DU MOBILIER TECHNIQUE Délibération Télécharger
22/08/2025 25/08/2025 DELIBERATION 36-2025 DEMANDE DE FINANCEMENT - SECURISATION DE L'ACCES AU HAMEAU DU CHATELARD Délibération Télécharger
22/08/2025 25/08/2025 DELIBERATION 35-2025 ATTRIBUTION MARCHE TRAVAUX DE RENOVATION DE LA RUE DU STADE SUITE AUX CRUES DE DECEMBRE 2023 Délibération Télécharger
22/08/2025 25/08/2025 DELIBERATION 34-2025 RUE DU STADE PROJET DE REFECTION DE VOIRIE ET RESEAUX D'EAU POTABLE Délibération Télécharger
22/08/2025 25/08/2025 DELIBERATION 33-2025 DEMANDE DE FINANCEMENT - REFECTION ET SECURISATION DU PONT DES PRATS ET DES MURS DU CHEMIN DU CHATELARD Délibération Télécharger
22/08/2025 25/08/2025 DELIBERATION 32-2025 RUE DES TARDETS - PROJET DE REFECTION DE VOIRIE ET RESEAUX D'EAU POTABLE ET PLUVIALE Délibération Télécharger
22/08/2025 25/08/2025 DELIBERATION 31-2025 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2025 Délibération Télécharger
20/06/2025 25/08/2025 DELIBERATION 30-2025 CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS POUR TRAVAUX ELECTRIQUE Délibération Télécharger
20/06/2025 25/08/2025 DELIBERATION 29-2025 PROPOSITION RACHAT DU DOSSIER SIPOMA Délibération Télécharger
20/06/2025 25/08/2025 DELIBERATION 28-2025 DECISION MODIFICATIVE N°1/2025 BUDGET GENERAL Délibération Télécharger
20/06/2025 25/08/2025 DELIBERATION 27-2025 DEMANDE PRET CREDIT AGRICOLE PACA PISTE DE MANZES Délibération Télécharger
20/06/2025 25/08/2025 DELIBERATION 26-2025 DEMANDE PRET CR2DIT AGRICOLE PACA RENOVATION ROUTE Délibération Télécharger
20/06/2025 25/08/2025 DELIBERATION 25-2025 TRAVAUX DE SECURISATION DE LA CHAUSSEE ROUTE DU VILLARD Délibération Télécharger
20/06/2025 25/08/2025 DELIBERATION 24-2025 TRAVAUX RUE DE STADE ET RUE DES TARDET Délibération Télécharger
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