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Comptes-rendus et délibérations

Accédez aux comptes rendus détaillés des séances du conseil municipal. Ces documents rendent compte des discussions, des interventions des élus, ainsi que des décisions prises au cours des réunions.
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Date de la séance Date de publication Titre du document Domaines Document
20/06/2025 25/08/2025 DELIBERATION 23-2025 TRAVAUX DE RENOVATION DE L'ANCIENNE ECOLE - SALLE COMMUNALE - DEMANDE DE SUBVENTION - PLAN DE FINANCEMENT Délibération Télécharger
21/07/2025 21/07/2025 ARRETE N°22/2025 Circulation piste et tunnel du Parpaillon Arrêtés Télécharger
20/06/2025 25/08/2025 DELIBERATION 22-2025 PLAN D'AMENAGEMENT DES L'ESPACE PELLEGRIN ET DE CHAMP FELEZE Délibération Télécharger
20/06/2025 25/08/2025 DELIBERATION 21-2025 ATTRIBUTION MARCHE TRAVAUX DE RENOVATION DE LA RUE DES TARDETS SUITE AUX CRUES DE DECEMBRE 2023 Délibération Télécharger
20/06/2025 25/08/2025 DELIBERATION 20-2025 PROJET DE REHABILITATION DE LA FRICHE DU BIEN ETRE Délibération Télécharger
11/04/2025 25/08/2025 DELIBERATION 19-2025 VOTE BUDGET PRIMITFI 2025 - BUDGET GITES Délibération Télécharger
11/04/2025 25/08/2025 DELIBERATION 18-2025 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE DE L'ANNEE 2024 BUDGET GENERAL Délibération Télécharger
11/04/2025 27/06/2025 DELIBERATION 17-2025 VOTE BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET EAU Délibération Télécharger
11/04/2025 27/06/2025 DELIBERATION 16-2025 VOTE BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET GITES Délibération Télécharger
11/04/2025 27/06/2025 DELIBERATION 15-2025 VOTE BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET GENERAL Délibération Télécharger
11/04/2025 27/06/2025 DELIBERATION 14-2025 VOTE DES TAUX D4IMPOSITION DES TROIS TAXES LOCALES 2025 Délibération Télécharger
11/04/2025 27/06/2025 DELIBERATION 13-2025 DEMANDE DE SUBVENTIONS 2025 - 1ER REPARTITION Délibération Télécharger
11/04/2025 27/06/2025 DELIBERATION 12-2025 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 BUDGET GENERAL Délibération Télécharger
11/04/2025 27/06/2025 DELIBERATION 11-2025 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 BUDGET EAU Délibération Télécharger
11/04/2025 27/06/2025 DELIBERATION 10-2025 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 BUDGET GITES Délibération Télécharger
07/03/2025 27/06/2025 DELIBERATION 09-2025 ADHESION AU SERVICE DE DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES MUTUALISE DU CENTRE DE GESTION Délibération Télécharger
07/03/2025 27/06/2025 DELIBERATION 08-2025 TRAVAUX DE SECURISATION DE LA CHAUSSEE ROUTE DU VILLARD-DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ETAT Délibération Télécharger
07/03/2025 27/06/2025 DELIBERATION 07-2025 TRAVAUX DE SECURISATION DE LA CHAUSSEE ROUTE DU CHATELARD-DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ETAT Délibération Télécharger
07/03/2025 27/06/2025 DELIBERATION 06-2025 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE DE SERVICE AUX FAMILLES Délibération Télécharger
07/03/2025 27/06/2025 DELIBERATION 05-2025 ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE Délibération Télécharger
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