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Comptes-rendus et délibérations

Accédez aux comptes rendus détaillés des séances du conseil municipal. Ces documents rendent compte des discussions, des interventions des élus, ainsi que des décisions prises au cours des réunions.
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Date de la séance Titre du document Domaines Document
16/04/2024 DELIBERATION 29-2024 - DEMANDE DE SUBVENTION PHASE 1 Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 28-2024 - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - RISQUES PREVOYANCE MODE DE CONTRACTUALISATION ET PARTICIPATION Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 27-2024 - OPPOSITION AU TRANSFERT DE POLICE SPECIALE Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 26-2024 - APPEL DE FOND DE SOLIDARITE FSL Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 25-2024 - CERPAM - APPEL DE COTISATION Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 24-2024 - OBSERVATION DEFINITIVES RELATIVES AU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA CCVUSP Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 23-2024 - REALISATION DE L ETUDE DE DANGER DU PARPAILLON - MAITRISE D OUVRAGE DE L'OPERATION CCVUSP - GEMAPI Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 22-2024 / ADHESION A L ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 21-2024 / ETAT D'ASSIETTE ET DESTINATION DES COUPES DE BOIS Délibération Télécharger
16/08/2024 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 18-2024 / CRECHE - DEMANDE DE SUBVENTION PLAN DE FINANCEMENT Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 18-2024 / CRECHE - DEMANDE DE SUBVENTION PLAN DE FINANCEMENT Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 18-2024 / CRECHE - DEMANDE DE SUBVENTION PLAN DE FINANCEMENT Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 17-2024 / CONTRAT DEPARTEMENTAUX DE SOLIDARITE TERRITORIALE 2024-2026 Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 16-2024 / DEMANDE DE SUBVENTION - RENOVATION DE LA CABANE DU GRAND PARPAILLON Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 15-2024 / APPROBATION DU FONCIER FORESTIER DANS LE CADRE DE L AMENAGEMENT DE LA FORET COMMUNAL Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 15-2024 / APPROBATION DU FONCIER FORESTIER DANS LE CADRE DE L'AMENAGEMENT DE LA FORET COMMUNAL Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 15-2024 / APPROBATION DU FONCIER FORESTIER DANS LE CADRE DE L AMENAGEMENT DE LA FORET COMMUNAL Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 14-2024 / DEPLOIEMENT MOBILE NEX DEAL LE VILLAGE - CONVENTION DE BAIL - LOCATION PARCELLE COMMUNAL D1426 Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 13-2024 / TRANSFERT DE LA COMPETENCE EXPLOITATION GESTION ET MAINTENANCE DE LA TYROLIENNE DU SAUZE A LA COMMUNAUTE DES COMMUNES VALLEE DE L UBAYE SERRE PONCON Délibération Télécharger
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