• Espace élus

      Se connecter
  1. Accueil
  2. Ma mairie
  3. Comptes-rendus et délibérations

Comptes-rendus et délibérations

Accédez aux comptes rendus détaillés des séances du conseil municipal. Ces documents rendent compte des discussions, des interventions des élus, ainsi que des décisions prises au cours des réunions.
1 2 3 4 5 6
Date de la séance Titre du document Domaines Document
16/04/2024 DELIBERATION 15-2024 / APPROBATION DU FONCIER FORESTIER DANS LE CADRE DE L AMENAGEMENT DE LA FORET COMMUNAL Délibération Télécharger
11/04/2025 DELIBERATION 14-2025 VOTE DES TAUX D4IMPOSITION DES TROIS TAXES LOCALES 2025 Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 14-2024 / DEPLOIEMENT MOBILE NEX DEAL LE VILLAGE - CONVENTION DE BAIL - LOCATION PARCELLE COMMUNAL D1426 Délibération Télécharger
11/04/2025 DELIBERATION 13-2025 DEMANDE DE SUBVENTIONS 2025 - 1ER REPARTITION Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 13-2024 / TRANSFERT DE LA COMPETENCE EXPLOITATION GESTION ET MAINTENANCE DE LA TYROLIENNE DU SAUZE A LA COMMUNAUTE DES COMMUNES VALLEE DE L UBAYE SERRE PONCON Délibération Télécharger
11/04/2025 DELIBERATION 12-2025 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 BUDGET GENERAL Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 12/2024 - DEMANDE DE SUBVENTION 2024 Délibération Télécharger
11/04/2025 DELIBERATION 11-2025 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 BUDGET EAU Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 11-2024 / APPROBATION PROCES VERBAL - CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2023 Délibération Télécharger
15/04/2024 DELIBERATION 10/2024 - VOTE BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET EAU Délibération Télécharger
11/04/2025 DELIBERATION 10-2025 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 BUDGET GITES Délibération Télécharger
07/03/2025 DELIBERATION 09-2025 ADHESION AU SERVICE DE DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES MUTUALISE DU CENTRE DE GESTION Délibération Télécharger
15/04/2023 DELIBERATION 09-2024 / VOTE BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET GITES Délibération Télécharger
07/03/2025 DELIBERATION 08-2025 TRAVAUX DE SECURISATION DE LA CHAUSSEE ROUTE DU VILLARD-DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ETAT Délibération Télécharger
15/04/2024 DELIBERATION 08-2024 / VOTE BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET GENERAL Délibération Télécharger
15/04/2024 DELIBERATION 08-2024 / VOTE BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET GENERAL Délibération Télécharger
07/03/2025 DELIBERATION 07-2025 TRAVAUX DE SECURISATION DE LA CHAUSSEE ROUTE DU CHATELARD-DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ETAT Délibération Télécharger
15/04/2024 DELIBERATION 07-2024 / VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES 3 TAXES LOCALES 2024 Délibération Télécharger
07/03/2025 DELIBERATION 06-2025 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE DE SERVICE AUX FAMILLES Délibération Télécharger
14/04/2024 DELIBERATION 06-2024 - PARTICIPATION AUX FRAIS DE SECRETARIAT - MAIRIE Compte-rendu association foncière pastorale Télécharger
1 2 3 4 5 6