Comptes-rendus et délibérations

Accédez aux comptes rendus détaillés des séances du conseil municipal. Ces documents rendent compte des discussions, des interventions des élus, ainsi que des décisions prises au cours des réunions.
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Date de la séance Titre du document Domaines Document
15/04/2024 DELIBERATION 06-2024 / APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET EAU - AFFECTATION DE RESULTATS Délibération Télécharger
07/03/2025 DELIBERATION 05-2025 ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE Délibération Télécharger
14/04/2024 DELIBERATION 05-2024 - RENOUVELLEMENT - BUREAU EN APRTIE - REPRESENTANTS DES PROPRIETAIRES EXPLOITANTS ET DES DES PROPRIETAIRES Compte-rendu association foncière pastorale Télécharger
15/04/2024 DELIBERATION 05-2024 / APPROBATION COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET EAU Délibération Télécharger
07/03/2025 DELIBERATION 04-2025 ADHESION A L'ASSOCIATION DES MAIRES RURAUX DES ALPES DE HAUTE PROVENCE POUR L'ANNEE 2025 Délibération Télécharger
14/04/2024 DELIBERATION 04-2024 - REDEVANCE 2023 - REVERSEMENT AUX PROPRIETAIRES Compte-rendu association foncière pastorale Télécharger
15/04/2024 DELIBERATION 04-2024 / APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET GITES - AFFECTATION DE RESULTATS Délibération Télécharger
07/03/2025 DELIBERATION 03-2025 ADHESION ET L'ABONNEMENT A L'ASSOCIATION SABENCA DE LA VALLEE Délibération Télécharger
14/04/2024 DELIBERATION 03-2024 - VOTE BUDGET PRIMITIF 2024 Compte-rendu association foncière pastorale Télécharger
15/04/2024 DELIBERATION 03-2024 / APPROBATION COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET GITES Délibération Télécharger
16/04/2024 DELIBERATION 20-2024 / TRAVAUX DE SECURISATION DE LA CHAUSSEE ROUTE DU VILLARD Délibération Télécharger
07/03/2025 DELIBERATION 02-2025 DEMANDES DE SUBVENTIONS 2025 Délibération Télécharger
14/04/2024 DELIBERATION 02-2024 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - AFFECTATION DE RESULTATS Compte-rendu association foncière pastorale Télécharger
15/04/2024 DELIBERATION 02-2024 / APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET GENERAL - COMMUNE - AFFECTATION DE RESULTATS Délibération Télécharger
14/04/2024 COMPTE-RENDU Compte-rendu association foncière pastorale Télécharger
07/03/2025 DELIBERATION 01-2025 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES LA SEANCE DU 20 DECEMBRE 2024 Délibération Télécharger
15/04/2024 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Télécharger
15/04/2024 DELIBERATION 01-2024 / APPROBATION COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET GENERAL Délibération Télécharger
21/07/2025 ARRETE N°22/2025 Circulation piste et tunnel du Parpaillon Arrêtés Télécharger
15/04/2024 COMPTE-RENDU DES DELIBERATIONS Compte-rendu des délibérations Télécharger
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